Jean-Claude Nasse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Claude Nasse
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Objet:
membres du Comité de la médiation bancaire
Groupe:
Comité de la médiation bancaire
JORFTEXT000025365361
(source JORF)
nomination
15 Février 2012
15/02/2012
De:
Jean-Claude Nasse
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Objet:
membres du Comité de la médiation bancaire
Groupe:
Comité de la médiation bancaire
JORFTEXT000020238024
(source JORF)
nomination
11 Février 2009
11/02/2009
De:
NASSE (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018090152
(source JORF)
nomination
10 Février 2008
10/02/2008
De:
Jean-Claude Nasse
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
3°
représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000000158393
(source JORF)
nomination
24 Novembre 2007
24/11/2007
De:
Nasse (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000422441
(source JORF)
nomination
28 Janvier 2005
28/01/2005
De:
Jean-Claude Nasse
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
3° Au titre des représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000000444143
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2004
01/10/2004
De:
Nasse (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000395386
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2001
15/12/2001
De:
Nasse (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléant
Remplace:
M. Salmon (Christophe)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000570684
(source JORF)
nomination
12 Juillet 2000
12/07/2000
De:
Nasse (Jean-Claude)
suppléants
Objet:
membres du comité consultatif du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit
Groupe:
Conseil national du crédit et du titre
JORFTEXT000000741457
(source JORF)
nomination
13 Mai 1998
13/05/1998
De:
Nasse (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité consultatif
représentants des établissements de crédit
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000551450
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1995
27/01/1995
De:
Nasse (Jean-Claude)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
JORFTEXT000000708429
(source JORF)
admission
17 Avril 1991
17/04/1991